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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs
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FLEUR DU PRINTEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DU PRINTEMPS
“ Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114 ”, Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront

Numéro de dépôt :
3911692
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/04/2022
FLEUR DU PRINTEMPS de  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs

Présentation de la marque FLEUR DU PRINTEMPS

Déposée le 5 avril 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FLEUR DU PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs domicilié(e) Route du Vin - 67160 - CLEEBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FLEUR DU PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DU PRINTEMPS est expirée depuis le 5 avril 2022.

 Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN


“ Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114 ”, Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront - Route du Vin - 67160 - CLEEBOURG - France - SIREN 778740233


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).